Chartes Récit SlyGame |
Charte de Forum - Récit SlyGame Version mise à jour le : V1.6 - 10/03/2025 1. Introduction et responsabilités Cette charte a pour objectif de définir les règles à respecter sur le forum "Récit SlyGame" et dans l'application liée au forum. En participant à notre forum, vous vous engagez à respecter scrupuleusement les règles énoncées ci-dessous. L’auteur d’un message est responsable de son contenu. En cas de manquement grave à cette charte ou aux lois et règlements en vigueur en France, l’auteur pourra se voir sanctionné par la suppression de ses messages, voire de son compte, et exposé à des sanctions civiles et pénales. Le cas échéant, l’Entreprise SlyServ se réserve le droit de déposer plainte auprès des autorités compétentes. SlyServ décline toute responsabilité concernant les agissements des membres du forum. Bien que notre équipe de modération s'efforce de supprimer tout contenu illégal, il n'est pas possible de contrôler intégralement chaque message. Si vous trouvez des messages ne respectant pas la charte, nous vous encourageons à les signaler via la fonction "Signaler" disponible sous chaque message. 2. Modération et suppression des messages En participant au forum "Récit SlyGame", vous autorisez les administrateurs et les modérateurs à supprimer ou verrouiller tout message qui ne respecterait pas les règles de cette charte, sans autorisation préalable de votre part. Toutefois, sous certaines conditions, les messages supprimés pourront être récupérés (par exemple, lorsque le message contient un contenu illégal, il ne pourra pas être récupéré). 3. Respect des lois françaises De manière générale, tous les messages et propos publiés sur le forum doivent être en conformité avec la législation en vigueur en France. Les propos suivants seront systématiquement sanctionnés par la suppression du message et, selon la gravité de l’infraction, par la suspension ou le bannissement du membre : Propos haineux, homophobes, racistes ou discriminatoires : Aucune tolérance ne sera accordée à l’égard des discours de haine ou d'intolérance envers toute identité ou communauté (ethnique, religieuse, sexuelle, politique, etc.). Publicité pour des services ou sites de rencontres : La promotion de sites ou services permettant un contact direct (y compris la mention dans le profil ou la signature) est interdite. Propos diffamatoires ou portant atteinte à la réputation d'autrui : Aucun message ne doit dénigrer, diffamer ou calomnier une personne ou une institution. Contenus illégaux : Les images, vidéos ou textes à caractère pornographique, obscène ou sexuellement ostentatoire, ainsi que tout contenu illégal selon la législation française, sont strictement interdits. Images à caractère pédopornographique : Toute image ou contenu ayant un caractère pédopornographique est formellement interdit, conformément à la législation française (loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 sur la confiance dans l'économie numérique, art. 227-23 du Code pénal). 4. Récits et contenus sensibles Interdiction des récits avec des mineurs : Les récits mettant en scène des personnages de moins de 18 ans ayant des relations sexuelles sont strictement interdits. Ces récits feront l'objet d'une suppression immédiate, et l’auteur pourra être suspendu pendant une semaine, voire définitivement en cas de récidive. Récits sur des pratiques illégales : Les récits contenant des scènes de violences sexuelles, d'agression, de zoophilie ou autres comportements proscrits par la loi française seront immédiatement supprimés. Interdiction des contenus pornographiques visuels et explicites : Le forum n’accepte pas les mineurs de moins de 16 ans. Tout contenu à caractère pornographique (images, vidéos) ou explicitement descriptif est interdit. Les infractions entraîneront la suppression immédiate du contenu, un avertissement pour la première infraction et un bannissement permanent pour toute récidive. 5. Propriété intellectuelle des récits Les récits postés sur le forum sont la propriété exclusive de leurs auteurs. Ces derniers sont responsables de leur contenu, et ces récits reflètent uniquement leur propre opinion. En aucun cas, l'Entreprise SlyServ, les administrateurs ou les modérateurs du forum ne pourront être tenus responsables moralement ou judiciairement des messages publiés par les utilisateurs. Nous vous encourageons à vous assurer que vos publications ne contreviennent pas à la législation française, notamment en matière de respect des droits d’auteur et des lois relatives aux contenus illégaux. 6. Sanctions et responsabilités Le non-respect de cette charte pourra entraîner des sanctions pouvant aller de la suppression du contenu concerné à la suspension temporaire ou définitive de votre compte. Ces sanctions visent à garantir le respect des lois et à assurer un environnement de discussion respectueux pour tous les membres du forum. 7. Contact Pour toute question, clarification ou demande de modification de cette charte, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@slyserv.fr. Nous vous remercions de respecter ces règles, afin de maintenir un espace de discussion respectueux et conforme à la législation en vigueur. |